CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PRÉAMBULE
Le site Cèdre et coton est édité par le vendeur Caroline HUGUENEL, Entrepreneur Individuel, dont le siège social se situe à l'adresse suivante : 14 Rue Kléber 88150 THAON-LES-VOSGES et immatriculée au Répertoire des Métiers sous le numéro 982667982 R.C.S Épinal.
Siret : 98266798200010
Le vendeur n'est pas assujetti à la TVA en vertu de l'article article 293 B du Code Général des Impôts.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES
Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente sur le site Cèdre et coton.
Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") définissent les droits et obligations contractuels du vendeur et de son client dans le cadre d'une vente à distance et par voie électronique de biens et produits.
Les CGV régissent exclusivement la relation entre le vendeur et le client.
Les CGV expriment l'intégralité des obligations des parties. Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.
En cas de doute sur l'une des conditions de vente, les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance par des sociétés dont le siège social est en France et le Code de la consommation s'appliquent.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement les CGV. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.
ARTICLE 2. Objet et champs d'application
Par l'intermédiaire du site www.cedreetcoton.com, le vendeur fournit au client un catalogue ou une boutique en ligne présentant avec exactitude les produits vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d'erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée de ce fait.
Les créations vendues peuvent présenter de légères imperfections (bulles d'airs, variations de formes ou de couleurs) dû au processus normal de fabrication manuelle.
Les prix et les taxes afférentes à la vente des produits sont précisés dans le catalogue ou la boutique en ligne.
ARTICLE 3. Le prix
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne.
Seuls s'appliqueront les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des produits à cette date.
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, selon l’article 293 B du CGI) hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (frais de port compris) est indiqué avant validation de la commande par le client.
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
ARTICLE 4. COMMANDE EN LIGNE
Le client a la possibilité de remplir un bon de commande en ligne, au moyen d'un formulaire électronique. En remplissant le formulaire électronique, le client accepte le prix et la description des produits.
Le client devra accepter en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales de vente, pour que sa commande soit validée.
Le client devra donner une adresse de courrier électronique et une adresse de livraison valides et reconnaît par les présentes conditions générales de vente que tout échange avec le vendeur pourra intervenir au moyen de cette adresse.
Le client devra aussi choisir le mode de livraison et valider le mode de paiement.
Le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement, d'adresse erronée ou de tout autre problème sur le compte du client et ce, jusqu'à résolution du problème.
Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de la part du client.
ARTICLE 5. MODALITÉ DE PAIEMENT
1. Paiement
Paiement sécurisé par carte bancaire via Stripe ou Paypal.
Le client effectue le paiement via le mode de paiement qu'il souhaite.
- Avec Stripe, après avoir choisi le point relais parmi ceux proposés, le client saisit ses coordonnées bancaires directement sur le site cedreetcoton.com. Une fois le paiement validé et la commande enregistrée, le client recevra un e-mail de confirmation de sa commande.
- Avec Paypal, le client est redirigé vers l'interface sécurisée de PayPal, où il saisit ses coordonnées bancaires. Ensuite, il est redirigé vers le site cedreetcoton.com pour finaliser sa commande et choisir le point relais parmi ceux proposés pour la livraison. Une fois le paiement validé et la commande enregistrée, le client recevra un e-mail de confirmation de sa commande.
Le client garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnait que les informations données à cet effet valent preuve de son consentement à la vente comme à l'exigibilité des sommes dues au titre de la commande.
En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande et sa livraison.
Le vendeur se réserve également le droit de refuser une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.
2. Confirmation
Dès réception de la validation de l'achat et du paiement par le client, le vendeur transmet à ce dernier, sur l'adresse électronique qu'il a précisée, confirmation de la réception du bon de commande et un exemplaire du contrat à imprimer.
Le vendeur est tenu d'adresser une facture au client lors de la livraison.
Le client peut demander l'envoi de la facture à une autre adresse que celle de livraison en adressant une demande à cet effet au service client contact@cedreetcoton.com avant la livraison.
En cas d'indisponibilité d'un produit, le vendeur tiendra le client informé par courrier électronique dans les meilleurs délais afin d'annuler la commande de ce produit et rembourser le prix afférent, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Le client peut toujours faire valoir son droit de rétractation dans les 14 jours à compter du moment où l'information concernant l'indisponibilité du produit lui a été adressée.
Pour toute question relative au suivi d'une commande, le client pourra contacter le service client aux coordonnées suivantes :
par téléphone au numéro suivant : 0781184246 ; du lundi au vendredi de 9h à 18h.
par mail : contact@cedreetcoton.com .
par courrier au 14 Rue Kléber 88150 THAON-LES-VOSGES.
3. Signature électronique
Conformément aux dispositions de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur et la validation finale de la commande valent preuve de l'accord du client, de l'exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande, signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
4. Preuve de transaction
Les communications, commandes et paiements intervenus entre le client et le vendeur pourront être prouvés grâce aux registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité. Les bons de commandes et factures sont archivés sur un support fiable et durable considéré, notamment, comme un moyen de preuve.
ARTICLE 5. LIVRAISON
La livraison n'est faite qu'après confirmation du paiement par l'organisme bancaire du vendeur.
Les livraisons sont envoyées à partir de l' entreprise Cèdre et Coton et sont assurés par le prestataire Mondial Relay et livrés au point relais que vous aurez choisi lors de la validation de votre commande. Le client participe aux frais d'expédition.
Les frais de port sont offerts à partir de 80€ avec le code promo : cèdre , à rentrer dans l'espace prévu ( code promo )avant d'effectuer le paiement.
Sauf en cas de force majeure, la livraison intervient, selon le mode choisi par le client, dans les 3 à 8 jours ouvrés pour une livraison standard pour les articles en stock.
Les livraisons ne peuvent être effectuées ni dans des boites postales ni dans des hôtels.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le formulaire en ligne valant bon de commande, le client devant veiller à son exactitude.Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée, d'une adresse de livraison incomplète ou un colis non réclamé par l’acheteur, sera réexpédié aux frais du client.
1. Retard de livraison et Dénonciation
Les estimations de date de livraison données sur le site ne le sont qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise. Les clients n'ont pas le droit de réclamer une compensation pour les délais de livraison, tant que l'entreprise Cèdre et coton établit un contact immédiat et que le dommage ne soit pas intentionnel, ou que ce ne soit pas le résultat d'une négligence de la part de l'entreprise Cèdre et coton.
En cas de retard de livraison, le vendeur en informera le client, lequel peut dénoncer le contrat et demander à être remboursé dans les 14 jours à compter de cette dénonciation.
Le remboursement total du produit et des frais de livraison, ou de réexpédition le cas échéant, est alors effectué.
Cette dénonciation du contrat doit être adressée selon les modalités suivantes :
par téléphone au numéro suivant : 0781184246 ; du lundi au vendredi de 9h à 18h.
par mail : contact@cedretcoton.com .
par courrier au 14 Rue Kléber 88150 THAON-LES-VOSGES.
Toute dénonciation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du client.
2. Vérification de la commande
Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, le client doit alors vérifier l'état des produits. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bon de livraison.
Le client doit indiquer sur le bon de livraison, et sous forme manuscrite, toute anomalie concernant la livraison.
La vérification des produits est considérée comme effectuée dès lors que le client, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison.
Le client devra, le cas échéant, informer le vendeur de ses réserves selon les modalités suivantes :
par téléphone au numéro suivant : 0781184246 ; du lundi au vendredi de 9h à 18h.
par mail : contact@cedreetcoton.com .
par courrier au 14 Rue Kléber 88150 THAON-LES-VOSGES.
Toute réserve non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du client.
A la réception de la réclamation, le vendeur attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par courrier électronique au client.
3. Erreur de livraison
En cas d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits par rapport aux indications figurant sur le bon de commande, le client formule sa réclamation auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.
La réclamation pourra être faite selon les modalités suivantes :
par téléphone au numéro suivant : 0781184246 ; du lundi au vendredi de 9h à 18h.
par mail : contact@cedreetcoton.com .
par courrier au 14 Rue Kléber 88150 THAON-LES-VOSGES.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du client.
4. Retour de commande
Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine, selon les modalités suivantes :
Le produit devra être retourné par courrier dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception de la commande
À l'adresse suivante : 14 Rue Kléber 88150 THAON-LES-VOSGES
Les frais de retour sont à la charge du client.
ARTICLE 6. Garantie des produits
Le vendeur est garant de la conformité des produits au contrat.
Le client dispose des garanties légales détaillées ci-dessous .
1. Garantie de conformité
Le client dispose d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du produit pour mettre en oeuvre la garantie légale de conformité.
A ce titre, il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, dans les conditions prévues à l'article L. 211-9 du Code de la consommation.
Le client n'est pas tenu de rapporter la preuve de l'existence d'un défaut de conformité, dans les 24 mois suivant la date de délivrance du produit.
2. Garantie des vices
Vous pouvez également exercer la garantie contre les défauts cachés du produit vendu telle que prévue par l'article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.
ARTICLE 7. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans limite des stocks disponibles. Les produits en rupture de stock seront identifiés sur le site et ne pourront faire l'objet d'une commande.
ARTICLE 8. DROIT DE RÉTRACTATION
Le client peut faire valoir son droit de rétractation et de retour du produit dans un délai de 14 jours ouvrables suivant la réception de la commande.
Le droit de rétractation est limité à vos achats sur le site, et non ceux dans des points de vente physiques.
Pour exercer le droit de rétractation, le client doit nous notifier de sa décision par le moyen du formulaire de rétractation suivant :
Par courrier postal à l'adresse : 14 Rue Kléber 88150 THAON-LES-VOSGES.
Ou par courrier mail : contact@cedreetcoton.com .
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION :
NOM et Prénom (du client)
Adresse (du client)
Code postal et Ville (du client)
Destinataire : HUGUENEL Caroline
Adresse du destinataire : 14 Rue Kléber
Code postal - Ville : 88150 THAON-LES-VOSGES
À ..., le ... (date de la lettre)
Madame, Monsieur,
Le ... (indiquez la date figurant sur le bon de commande), j'ai commandé ... (désignation de l'objet : par exemple la bougie 90 grammes Parfum...., le plateau...) que vous m'avez livré (ou que j'ai reçu) le ... (date).
Conformément à l'article L. 221-18 du code de la consommation, j'exerce mon droit de rétractation.
En conséquence, je vous prie de bien vouloir me restituer au plus vite et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la présente, la somme de ... euros que je vous ai versée lors de ma commande, ceci conformément aux dispositions de l'article L. 221-24 du code de la consommation.
Veuillez trouver ci-joint (indiquez l'objet retourné) que je vous retourne en parfait état et dans son emballage d’origine.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments distingués.
Signature
Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, le client dispose alors de 7 jours pour renvoyer ou restituer les biens.
Toute rétractation ou retour non effectué dans les règles définies ci-dessous et dans les délais impartis ne pourra être pris en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du client.
Le client pourra demander l'échange ou le remboursement du produit retourné, sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge. Néanmoins, en cas d'échange, des frais de livraison peuvent être à nouveau facturés au client.
Le retour ou l'échange du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur ensemble, intacts et dans leur état d'origine, en particulier avec un emballage complet, intact et en état de vente.
Certains produits, en raison de leur qualité intrinsèque, ne pourront pas être soumis au droit de rétractation et ne pourront pas être remboursés, notamment mais pas exclusivement, les produits visés par l'article L. 121-21-8 du Code de la consommation à savoir :
-
tout produit sur-mesure ;
-
tout produit ne pouvant pas par nature être réexpédié ;
-
tout produit périssable ;
-
tout produit vidéo ;
-
tout produit de presse...
Le vendeur devra rembourser le client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, dans les 14 jours de la récupération des biens ou de la transmission d'une preuve de l'expédition de ces biens.
Procédure de remboursement : par virement bancaire.
ARTICLE 9. MÉDIATEUR À LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la Consommation, le vendeur a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est la Société Médiation Professionnelle.
En cas de litige, l’acheteur peut déposer sa réclamation sur le site : www.mediateur-consomation-smp.fr ou à l'adresse postale : 24 rue Albert de Mun 33000 Bordeaux.
ARTICLE 10. FORCE MAJEURE
Les parties seront exonérées de leurs obligations, dans le cas où une circonstance constitutive d'un cas de force majeure tel que défini par l'article 1218 du code civil, empêcherait leur exécution. Les obligations des parties seront suspendues.
La partie qui invoque une telle circonstance, devra en avertir l'autre partie immédiatement, à sa survenance et à sa disparition.
Sont considérés comme des cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles et imprévisibles, inévitables et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, définis comme tel par la jurisprudence française et notamment, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, et l'arrêt des réseaux de télécommunication.
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
Cependant, si la commande est indiquée comme livrée, le vendeur ne peut être tenu responsable de la non livraison.
ARTICLE 11. NULLITÉ ET MODIFICATION DU CONTRAT
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible. Cependant, si la commande est indiquée comme livrée, le vendeur ne peut être tenu responsable de la non livraison.
ARTICLE 12. MÉDIATION
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de vente.
En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.
A défaut d'accord à l'amiable, le client pourra saisir le médiateur de la consommation La société Médiation Professionnelle via www.mediateur-consomation-smp.fr ou à l'adresse postale : 24 rue Albert de Mun 33000 Bordeaux.
Le client, s'il contracte en tant que consommateur, pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix et s'il contracte en tant que professionnel, pourra engager une procédure devant le tribunal du lieu du siège social du vendeur.